Propriété
Conseils sur les droits de propriété intellectuelle
ORYS est fort actif dans le domaine des droits de propriété intellectuelle. Les droits intellectuels sont tous les droits sur les produits qui sont nés par la créativité de l’esprit humaine. Pensons aux programmes informatiques, aux livres, aux textes, aux découvertes, aux obtentions végétales, aux appellations d’origine, aux modèles, aux marques… Les droits de propriété intellectuelle protègent toutes ces créations intellectuelles. En fonction de ces différents types de création, il y a des législations spécifiques qui sont d’application. ORYS est votre spécialiste en droit d’auteur, en droit des marques et brevets, en droit sur les technologies (IT), sur les noms de domaine, la protection des secrets d’affaire et d’entreprise,…
Pour entreprises, IT ’ers, architectes, artistes,…
ORYS travaille pour les entreprises, les sociétés, les architectes, les artistes, les IT ‘ers, les scientifiques,… Naturellement, nous ne délivrons pas seulement des conseils, mais nous sommes aussi qualifiés dans le règlement par procédures.
Vous avez conçu un programme informatique ? Développé une application (app) ou construit un site web ? Il est alors important de protéger au préalable votre création et de ne pas attendre que quelqu’un parte avec vos codes , qu’il la diffuse injustement ou en copie votre design. Les législations relatives aux droits d’auteur et aux droits des technologies sont fort complexes. ORYS vous aide, experts ou passionnés, avec des conseils pratiques, toujours avec les toutes récentes connaissances du domaine.
Les droits d’auteur vous donne en tant que créateur d’une certaine œuvre (un texte, une œuvre d’art, des photos, un film, des pièces journalistiques,…) le droit de déterminer la manière dont votre œuvre sera diffusée au public, reproduite, vendue,… Le droit d’auteur est un droit qui ne demande pas à être déposé ou enregistré pour être reconnu comme auteur. Voulez-vous protéger votre œuvre ? ORYS vous aide.
Vous avez inventé quelque chose et vous voulez empêcher qu’un autre utilise ou contrefasse votre invention. Le brevet est une solution pour vous. Pour faire appel à un droit du brevet, votre invention doit répondre à un certain nombre de condition stricte établie par les autorités. ORYS vous accompagne pour la demande d’un brevet et pour préserver vos droits. Une protection par brevet ne se fait pas automatiquement.
Contrairement aux droits d’auteur, le droit des marques n’est pas un droit automatique. Vous devez enregistrer votre œuvre pour une catégorie déterminée de produits ou de services. Si vous n’enregistrez pas votre marque, d’autres peuvent alors en faire usage. Vous pouvez inscrire votre marque auprès du Benelux ou l’étendre vers d’autres pays. Dans ce dernier cas, vous devez suivre des procédures internationales. ORYS répond à toutes vos questions sur l’enregistrement des marques et vous assiste dans les procédures ou lors d’éventuels conflits.
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