ORYS : votre avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et en contenu créatif : droit d’auteur, droit des marques…

Tous les conseils en matière de droit de la propriété intellectuelle

ORYS est spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle. Qu’est-ce que le droit de la propriété intellectuelle ? Il s’agit de tous les droits sur les créations de l’esprit humain (contenu créatif). Par exemple :

  • Programmes informatiques
  • Livres
  • Textes
  • Appellations d’origine
  • Marques
  • Secrets de fabrication
  • Contenu créatif
  • Médias
  • Campagnes de marketing

Votre spécialiste en droit de la propriété intellectuelle

Le droit de la propriété intellectuelle protège toutes ces créations intellectuelles. Des règles très spécifiques s’appliquent à ces différents types de créations. ORYS est votre spécialiste en

  • Droits d’auteur
  • Droit des marques et enregistrement de marque
  • Droit ICT et IT
  • Noms de domaine
  • Protection des secrets commerciaux

Pour les entreprises, les pouvoirs publics, les informaticiens, les scientifiques, les copywriters, les artistes…

ORYS travaille pour des entreprises, des autorités publiques, des agences, des bureaux de marketing, des sociétés, des architectes, des artistes, des informaticiens, des scientifiques… Bien entendu, nous ne sommes pas seulement là pour vous conseiller, mais aussi pour vous assister dans les procédures judiciaires.

Droit ICT

Avez-vous conçu un programme informatique ? Vous avez développé une application ou créé un site web ? Il est alors important de protéger votre création au préalable et de ne pas attendre que quelqu’un s’empare de votre code, distribue à tort votre application ou copie grossièrement votre design. La législation relative aux droits d’auteur et aux droits ICT est complexe. ORYS fournit une assistance experte et motivée avec des conseils pratiques et un savoir-faire actualisé.

Droit d’auteur

Le droit d’auteur vous donne, en tant que créateur d’une œuvre particulière (un texte, une œuvre d’art, des photographies, des films, des articles journalistiques), le droit de déterminer comment votre œuvre est divulguée, reproduite, vendue… Le droit d’auteur est un droit automatique : il n’est pas nécessaire de déposer ou d’enregistrer son œuvre pour être reconnu comme auteur. Vous souhaitez que vos droits soient préservés ? ORYS vous aide à le faire.

L’enregistrement d’une marque pour protéger votre marque

Contrairement au droit d’auteur, le droit des marques n’est pas un droit automatique. Vous devez enregistrer votre marque pour certaines catégories de produits ou de services. Si vous ne faites pas enregistrer votre marque, d’autres peuvent également l’utiliser.

Vous pouvez enregistrer votre marque pour le Benelux ou l’étendre à d’autres pays. Dans ce dernier cas, vous devez suivre les procédures internationales. ORYS répond à toutes vos questions sur l’enregistrement des marques et vous guide tout au long de la procédure et en cas de litige ou d’atteinte à la marque.

Plus d’informations ou des conseils sans engagement de notre avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, droit d’auteur et droit des technologies de l’information ?
Des conseils sur votre brevet ou l’enregistrement de votre marque ?

Appelez le +32 (0)2 410 10 66 ou

Nos avocats spécialisés dans les droits de la propriété intellectuelle, le droit des marques, le droit d’auteur et les contenus créatifs

Erik De Caluwé - Orys Advocaten

Erik De Caluwé

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Christoph Pixner

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