Droit de la responsabilité
et droit des assurances

Conseils en matière de droit de la responsabilité et des assurances

Les accidents et les sinistres conduisent souvent vers des litiges en termes de responsabilités. ORYS apporte aides et conseils pour de tels contentieux et procédures judiciaires en matière de responsabilité. Qu’il soit question de responsabilité civile, de responsabilité du fait des produits, de dommage corporel, de droit de la circulation, de responsabilité des autorités publiques, vous trouverez toujours en ORYS un partenaire compétent qui maîtrise tous les aspects du droit de la responsabilité et du droit des assurances.

Pour les particuliers, les compagnies d’assurance, les assureurs, les entreprises,…

ORYS travaille pour les particuliers, les entreprises, les compagnies d’assurances, les assureurs, les intermédiaires d’assurances,… Nous pouvons naturellement aussi bien vous prodiguer des conseils que vous assister lors de procédures judiciaires.

Notre équipe est familière avec les assurances « protection juridique », les assurances voitures, les assurances familiales, les assurances eaux et incendies, les assurances de responsabilité civile d’une exploitation, les assurances sportives, les assurances de responsabilité civile après livraison, les polices tous risques chantiers,…

Les entrepreneurs et les architectes restent 10 ans responsables après la livraison, notamment pour les graves lacunes et les défauts qui affectent la stabilité d’un bâtiment. En outre, le maître d’ouvrage, l’architecte et l’entrepreneur sont souvent confrontés à des demandes de dommages à des bâtiments adjacents, des fautes de conception ou des défauts de construction. ORYS possède une vaste expérience dans ce domaine et aide volontiers les maîtres d’ouvrage, les architectes et les entrepreneurs sur toutes les questions et les problèmes liés à leurs responsabilités.

Nous offrons une assistance juridique auprès des victimes d’un accident de circulation ou après tout autre accident avec des lésions corporelles et des dommages qui veulent être indemnisés. Nous aidons nos clients dans l’estimation des dommages corporels et au cours des enquêtes des experts médicaux.

La loi énonce la responsabilité du fabricant pour les dommages causés par le défaut de son produit. Avez-vous subi des dommages après un usage normal d’un produit ? Nous pouvons alors vous aider à récupérer des dommages-intérêts auprès du fabricant. Nous assistons aussi les fabricants qui sont confrontés à des plaintes relatives à la responsabilité du fait de leurs produits.

Pendant votre temps libre, vous pouvez encourir une blessure par la faute d’un autre sportif. Qui est responsable des dommages? L’autre sportif a-t-il intentionnellement causé ce dommage? Y-a-t-il un agissement illégal? Que faire s’il se trouve que l’assurance ne couvre pas les dommages?